L’auteur ou le titulaire des droits d’un logiciel accorde le droit d’utiliser son logiciel à un utilisateur par l’intermédiaire d’une licence :

• le CLUF : contrat de licence de l’utilisateur final ;
• ou EULA en anglais : End User License Agreement.

Il existe une multitude de licences qui concèdent des droits plus ou moins étendus comprenant l’utilisation, la traduction, l’adaptation…

Ces droits peuvent être gratuits ou payants en fonction de la nature des produits :

• licences libres ou
• licences propriétaires.

La licence est un contrat qui attribue des droits à l’utilisateur appelé également licencié. Souvent, le titulaire des droits ajoute également des exigences comme l'interdiction d'utiliser le logiciel à plusieurs, d'étudier le logiciel, etc.

L’auteur du logiciel conserve les droits d’auteur et utiliser sans licence un logiciel dont on n'est pas l'auteur revient à violer le droit d'auteur.

Pour le grand public, l'achat d'un logiciel revient en fait à obtenir une licence, puis à accepter le contrat de licence utilisateur final (CLUF). Cela ne confère que des droits d'utilisation du logiciel.

Un logiciel propriétaire appelé aussi logiciel non libre ou parfois logiciel privatif ne permet pas légalement ou techniquement d'exercer simultanément les quatre libertés logicielles suivantes :

• l'exécution du logiciel pour tout type d'utilisation,
• l'étude de son code source (et donc l'accès à ce code source),
• la distribution libre de copies,
• la modification du code source.

Un éditeur concède un droit d’usage ou d’utilisation sur un logiciel en conservant les droits de propriété intellectuelle. La licence porte ainsi sur :

• un logiciel spécifique élaboré dans le cadre d’un contrat de développement pour répondre aux besoins précis du client ;
• un progiciel, auquel cas il s’agit d’un contrat d’adhésion, le plus souvent conclu aujourd’hui par téléchargement (« click-through licences).

Le contrat doit délimiter le droit d’usage concédé dans des termes clairs et précis ; à défaut, l’utilisateur peut se retrouver « contrefacteur » en cas d’utilisation non autorisée Le contrat doit également indiquer clairement que l’éditeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle et garantir le client en cas de contestation ou revendication par un tiers. Une entreprise cliente soit, si besoin, veiller à obtenir l’autorisation expresse d’accorder des sous-licences, de pouvoir utiliser le progiciel pour tous ses clients et avoir la possibilité de réaliser des copies sur les postes de travail ; il existe aussi des licences flottantes qui fonctionnent avec un ordinateur serveur de licence(s). Celui-ci décompte le nombre de licences utilisées à un instant « T » sur le réseau. Tant qu’au moins une licence reste disponible, tout ordinateur du réseau réclamant une licence se verra affecter temporairement durant le temps d’utilisation du logiciel concerné.